Délibérations du Conseil municipal 2026

Séance du 23 avril 2026

Avis du Conseil municipal du 23 avril 2026

23.04.2026 - Liste des délibérations

DEL-23.04.26-01 - Honorariat de M. Jacques BILLY, ancien Maire

DEL-23.04.26-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-23.04.26-03 - Prise en charge d'un accompagnement individualisé par le CDG 79

DEL-23.04.26-04 - Affectation des résultats de l'exercice 2025

DEL-23.04.26-05 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2025

DEL-23.04.26-06 - Bilan annuel des actions de formations des élus - Année 2025

DEL-23.04.26-07 - Comptes administratifs - Année 2025

DEL-23.04.26-08 - Comptes de gestion - Année 2025

DEL-23.04.26-09 - Fiscalité directe locale 2026 - Vote des taux - Année 2025

DEL-23.04.26-10 - Déclassement d'une parcelle issue du domaine public communal - Parcelle AP N° 156

DEL-23.04.26-11 - Autorisation de programme "Projet écoles" - Modification

DEL-23.04.26-12 - Désignation des représentants aux conseils d’école

DEL-23.04.26-13 - Subventions aux associations - Année 2026

DEL-23.04.26-14 - Subvention à l'association Aiffres Judo Club - Année 2026

DEL-23.04.26-15 - Subvention à l'association Evi'Danse -Année 2026

DEL-23.04.26-16 - Subvention à l'association Basket Club d'Aiffres -Année 2026

DEL-23.04.26-17 - Provision pour créances douteuses 2026

DEL-23.04.26-18 - Budgets primitifs - Année 2026

DEL-23.04.26-19 - Échange de parcelles entre la commune et le GAEC Lactagri - Retrait et remplacement de la délibération DEL-11.09.25/05

Séance du 31 mars 2026

PV du Conseil municipal du 31 mars 2026

Avis du Conseil municipal du 31 mars 2026

31.03.26 - Liste des délibérations

DEL-31.03.26-01 - Indemnités de fonctions des élus

DEL-31.03.26-02 - Délégations d'attribution du Conseil municipal au Maire

DEL-31.03.26-03 - Désignation des délégués dans les différents établissements publics de coopération intercommunale et organismes extérieurs

DEL-31.03.26-04 - Création et composition des commissions communales

DEL-31.03.26-05 - Modification de l'indemnité de responsabilité de police municipale

DEL-31.03.26-06 - Adoption du règlement budgétaire et financier

DEL-31.03.26-07 - Débat d'orientations - Année 2026

DEL-31.03.26-08 - Marché relatif à la réhabilitation et à l'extension du groupe scolaire Victor Hugo - Lot isolation thermique par l'extérieur - autorisation de signer

DEL-31.03.26-09 - Antenne 5G - Modification de la convention d'implantation lieu-dit "Chaillé" avec la société Phoenix Insdustries

DEL-31.03.26-10 - Nombre de membres au Conseil d'Administration du CCAS

DEL-31.03.26-11 - Élection des délégués au CCAS

DEL-31.03.26-12 - Convention tripartite Mairie d'Aiffres-CAN-Clé Ouest promotion dans le cadre du PLH - Construction d'un ensemble de 21 logements sociaux au sein du lotissement Émile Zola - Autorisation de signer

Séance du 21 mars 2026

PV du Conseil municipal du 21 mars 2026

Avis du Conseil municipal du 21 mars 2026

21.03.26 - Liste des délibérations

DEL-21.03.26-01 - Installation du Conseil municipal

DEL-21.03.26-02 - Élection du Maire

DEL-21.03.26-03 - Création des postes d'adjoints

DEL-21.03.26-04 - Élection des adjoints

DEL-21.03.26-05 - Lecture de la charte de l'élu local

Séance du 4 février 2026

PV du Conseil municipal du 4 février 2026

Avis du Conseil municipal du 4 février 2026

04.02.26 - Liste des décisions et délibérations

DEL-04.02.26-01 - Création d'une Commission Consultative de l'Environnement - Aérodrome Niort Marais poitevin

DEL-04.02.26-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-04.02.26-03 - Convention d'adhésion au service mobilités et évolution professionnelle du CDG 79

DEL-04.02.26-04 - Recensement général de la population: recrutement et rémunération des agents recenseurs vacataires

DEL-04.02.26-05 - Débat d’orientations budgétaires – Année 2026

DOB

DEL-04.02.26-06 - Tarifs divers et salles - Année 2026 - Abrogation de la délibération n° DEL-04.12.25/08 - Fixation des tarifs

Tarifs divers et salles

DEL-04.02.26-07 - Salle multi-activités Espace Tartalin - Modification des tarifs 2026

Tarifs Tartalin

DEL-04.02.26-08 - Festival 5ème saison - Edition 2026 - Approbation de la convention

DEL-04.02.26-09 - Labellisation "Guid'Asso" - Signature de la convention de partenariat

DEL-04.02.26-10 - Cession des parcelles AP n° 142 et 155 au profit de Clé Ouest Promotion