Délibérations du Conseil municipal 2026

Séance du 5 juin 2026

Avis du Conseil municipal du 5 juin 2026

05.06.2026 - Liste des délibérations

DEL-05.06.26-01 - Élection des délégués du Conseil municipal en vue de l'élection sénatoriale



Séance du 28 mai 2026

Avis du Conseil municipal du 28 mai 2026

28.05.2026 - Liste des délibérations

DEL-28.05.26-01 - Droit à la formation des élus

DEL-28.05.26-02 - Création d'un Comité Territorial Social

DEL-28.05.26-03 - Modification du tableau des effectifs

DEL-28.05.26-04 - Ouverture d'un compte "Dépôt de fonds au Trésor" - Régie d'avance "Mairie"

DEL-28.05.26-05 - Acquisition des parcelles BA n°59 et 62 sises rue de la Gare auprès de M GOUIN

DEL-28.05.26-06 - Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une parcelle au sein du lotissement La Roussellerie 1

DEL-28.05.26-07 - Cession de la parcelle AO n°363p. au profit de M. ALADAVID et M. JAMIN

DEL-28.05.26-08 - Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public communal de l'ancienne école élémentaire Lucie AUBRAC

DEL-28.05.26-09 - Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Modalités de dépôt des listes

DEL-28.05.26-10 - Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Élection des membres

DEL-28.05.26-11 - Création de la commission communale des impôts directs (CCID)

Séance du 23 avril 2026

PV du Conseil municipal du 23 avril 2026

Avis du Conseil municipal du 23 avril 2026

23.04.2026 - Liste des délibérations

DEL-23.04.26-01 - Honorariat de M. Jacques BILLY, ancien Maire

DEL-23.04.26-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-23.04.26-03 - Prise en charge d'un accompagnement individualisé par le CDG 79

DEL-23.04.26-04 - Affectation des résultats de l'exercice 2025

DEL-23.04.26-05 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2025

DEL-23.04.26-06 - Bilan annuel des actions de formations des élus - Année 2025

DEL-23.04.26-07 - Comptes administratifs - Année 2025

DEL-23.04.26-08 - Comptes de gestion - Année 2025

DEL-23.04.26-09 - Fiscalité directe locale 2026 - Vote des taux - Année 2025

DEL-23.04.26-10 - Déclassement d'une parcelle issue du domaine public communal - Parcelle AP N° 156

DEL-23.04.26-11 - Autorisation de programme "Projet écoles" - Modification

DEL-23.04.26-12 - Désignation des représentants aux conseils d’école

DEL-23.04.26-13 - Subventions aux associations - Année 2026

DEL-23.04.26-14 - Subvention à l'association Aiffres Judo Club - Année 2026

DEL-23.04.26-15 - Subvention à l'association Evi'Danse -Année 2026

DEL-23.04.26-16 - Subvention à l'association Basket Club d'Aiffres -Année 2026

DEL-23.04.26-17 - Provision pour créances douteuses 2026

DEL-23.04.26-18 - Budgets primitifs - Année 2026

DEL-23.04.26-19 - Échange de parcelles entre la commune et le GAEC Lactagri - Retrait et remplacement de la délibération DEL-11.09.25/05

Séance du 31 mars 2026

PV du Conseil municipal du 31 mars 2026

Avis du Conseil municipal du 31 mars 2026

31.03.26 - Liste des délibérations

DEL-31.03.26-01 - Indemnités de fonctions des élus

DEL-31.03.26-02 - Délégations d'attribution du Conseil municipal au Maire

DEL-31.03.26-03 - Désignation des délégués dans les différents établissements publics de coopération intercommunale et organismes extérieurs

DEL-31.03.26-04 - Création et composition des commissions communales

DEL-31.03.26-05 - Modification de l'indemnité de responsabilité de police municipale

DEL-31.03.26-06 - Adoption du règlement budgétaire et financier

DEL-31.03.26-07 - Débat d'orientations - Année 2026

DEL-31.03.26-08 - Marché relatif à la réhabilitation et à l'extension du groupe scolaire Victor Hugo - Lot isolation thermique par l'extérieur - autorisation de signer

DEL-31.03.26-09 - Antenne 5G - Modification de la convention d'implantation lieu-dit "Chaillé" avec la société Phoenix Insdustries

DEL-31.03.26-10 - Nombre de membres au Conseil d'Administration du CCAS

DEL-31.03.26-11 - Élection des délégués au CCAS

DEL-31.03.26-12 - Convention tripartite Mairie d'Aiffres-CAN-Clé Ouest promotion dans le cadre du PLH - Construction d'un ensemble de 21 logements sociaux au sein du lotissement Émile Zola - Autorisation de signer

Séance du 21 mars 2026

PV du Conseil municipal du 21 mars 2026

Avis du Conseil municipal du 21 mars 2026

21.03.26 - Liste des délibérations

DEL-21.03.26-01 - Installation du Conseil municipal

DEL-21.03.26-02 - Élection du Maire

DEL-21.03.26-03 - Création des postes d'adjoints

DEL-21.03.26-04 - Élection des adjoints

DEL-21.03.26-05 - Lecture de la charte de l'élu local

Séance du 4 février 2026

PV du Conseil municipal du 4 février 2026

Avis du Conseil municipal du 4 février 2026

04.02.26 - Liste des décisions et délibérations

DEL-04.02.26-01 - Création d'une Commission Consultative de l'Environnement - Aérodrome Niort Marais poitevin

DEL-04.02.26-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-04.02.26-03 - Convention d'adhésion au service mobilités et évolution professionnelle du CDG 79

DEL-04.02.26-04 - Recensement général de la population: recrutement et rémunération des agents recenseurs vacataires

DEL-04.02.26-05 - Débat d’orientations budgétaires – Année 2026

DOB

DEL-04.02.26-06 - Tarifs divers et salles - Année 2026 - Abrogation de la délibération n° DEL-04.12.25/08 - Fixation des tarifs

Tarifs divers et salles

DEL-04.02.26-07 - Salle multi-activités Espace Tartalin - Modification des tarifs 2026

Tarifs Tartalin

DEL-04.02.26-08 - Festival 5ème saison - Edition 2026 - Approbation de la convention

DEL-04.02.26-09 - Labellisation "Guid'Asso" - Signature de la convention de partenariat

DEL-04.02.26-10 - Cession des parcelles AP n° 142 et 155 au profit de Clé Ouest Promotion