Arrêtés préfectoraux - Environnement
Arrêté préfectoral limitant provisoirement les usages de l'eau
Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
Arrêté préfectoral du 06.06.2025
Réseau d'alimentation en eau potable département des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral du 06.06.2025
Liste des mesures de restriction par usage
Procédure du contrôle des structures agricoles
Aiffres en page 3
Influenza aviaire
Arrêté préfectoral portant renouvellement du bureau de l'association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Aiffres
Arrêté préfectoral encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l'excès de pluie et les épisodes de vent de septembre 2024 sur les grandes cultures sur l'ensemble du département
Arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse 2025/2026
Département des Deux-Sèvres
Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Europe et le vison d'Europe
Campagne cynégétique 2025-2026
Liste des référents aptes à l'identification du putois, du vison d'Amérique et du vison d'Europe
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Avis de mise à disposition du public
Termites
Arrêté préfectoral du 17 octobre 2024
Zones contaminées par les termites département des Deux-Sèvres
