Arrêtés préfectoraux - Environnement

Limitation provisoire des usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie

Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin

Arrêté préfectoral du 03.07.2026

Arrêté préfectoral du 17.07.2026

Levée partielle des restriction des usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'un sécheresse ou à un risque de pénurie dans le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin

Arrêté préfectoral du 20.07.2026

Publicité des demandes d'autorisation d'exploiter

Juillet 2026

Arrêté du 11 mai 2026 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Année 2025

Autorisation de battues administratives aux corbeaux freux

Du samedi 16 mai au mardi 30 juin 2026

Arrêté préfectoral n°79-2026BAT-ADM-061

Arrêté préfectoral n°79-2026BAT-ADM-060

Protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup

Année 2026

Arrêté préfectoral du 14.01.2026

Abrogation de l'arrêté préfectoral de DUP du 19 novembre 1992

Captage de Saint-Lambin

Arrêté préfectoral du 22.12.2025

Arrêtés préfectoraux : pêche, département des Deux-Sèvres, année 2026

Arrêté 08.12.25 : réserves temporaires de pêche

Arrêté du 08.12.25 : parcours de pêche de la carpe de nuit

Arrêté du 08.12.25 : modification du classement piscicole d'une partie du cours d'eau Le Chambon

Avis d'ouverture d'une participation du public par voie électronique

Projet d'arrêté préfectoral portant approbation du document-cadre relatif à la définition des surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installation de production d'énergie photovoltaïque en Deux-Sèvres

Avis d'ouverture d'une participation du public par voie électronique

Mise en demeure de l’Établissement public du Marais Poitevin

Arrêté inter-départemental du 20.05.2026

Influenza aviaire

Arrêté 2026 00629 du 18.02.2026

Arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse 2026/2027

Département des Deux-Sèvres

Arrêté RAA 79-2026-06-09-00004 du 09.06.2026

Arrêté portant approbation de modification du plan de gestion cynégétique pour l'espèce faisan

Arrêté préfectoral du 02.06.2026

Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Europe et le vison d'Europe

Campagne cynégétique 2025-2026