Délibérations du Conseil municipal 2025

Séance du 4 décembre 2025

Avis du Conseil municipal du 4 décembre 2025

04.12.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-04.12.2025-01 - Convention avec OPLA - Campagne de stérilisation des chats errants

DEL-04.12.2025-02 - Convention de mise à disposition des services de la fourrière pour animaux de la ville de Niort

DEL-04.12.2025-03 - Reconstruction de l'ouvrage d'art n°17 - Délégation de la MO à la ville de St Symphorien

DEL-04.12.2025-04 - Modification du tableau des effectifs

DEL-04.12.2025-05 - Avantages en nature

DEL-04.12.2025-06 - Mise à disposition d'un véhicule de fonction au profit du DGS

DEL-04.12.2025-07 - Approbation du réglement intérieur, hygiène et sécurité

DEL-04.12.2025-08 - Tarifs divers et salles 2026

PJ - Tarifs divers et salles 2026

DEL-04.12.2025-09 - Salle multi activités - Espace Tartalin - Tarifs 2026

PJ - Salle multi activités - Espace Tartalin - Tarifs 2026

DEL-04.12.2025-10 - Tarifs des concessions et prestations 2026

DEL-04.12.2025-11 - Mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget 2026

DEL-04.12.2025-12 - Décision modificative n°2 - Espace Tartalin

DEL-04.12.2025-13 - Ouvertures dominicales 2026 des activités commerciales

DEL-04.12.2025-14 - Subventions aux coopératives scolaires 2026

DEL-04.12.2025-15 - Renouvellement de la CTG CAN - 2026-2030

DEL-04.12.2025-16 - Projet de rétrocession de l'ER n°14 au 103 rue de l'Eglise

DEL-04.12.2025-17 - Projet de rétrocession des voies de l'ensemble immobilier route de Niort-rue Victor Hugo

DEL-04.12.2025-18 - Lotissement de La Roussellerie 1 - Acquisition des espaces communs auprès de l'association de syndicat libre

DEL-04.12.2025-19 - Lotissement de La Roussellerie 2 - Acquisition des espaces communs auprès de l'association de syndicat libre

DEL-04.12.2025-20 - Dénomination de voie pour le lotissement Le clos du Petit fief

DEL-04.12.2025-21 - Dénomination de voie pour l'ensemble immobilier Victor Hugo

DEL-04.12.2025-22 - Dénomination de voie - La Ponnerie

DEL-04.12.2025-23 - Projet de micro forêt - ORE avec les associations YACABA et Balanin & Torchepot

Séance du 6 novembre 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 6 novembre 2025

Avis du Conseil municipal du 6 novembre 2025

06.11.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-06.11.25-01 - Subvention annuelle à la MPT - Année 2025

DEL-06.11.25-02 - Mandats spéciaux - 107ème congrès des Maires de France

DEL-06.11.25-03 - PSC - Adhésion convention de participation pour le risque prévoyance

DEL-06.11.25-04 - PSC - Adhésion convention de participation pour le risque santé

DEL-06.11.25-05 - Modalités de rémunération des agents recenseurs

DEL-06.11.25-06 - Approbation du rapport de la CLECT du 15 septembre 2025

DEL-06.11.25-07 - Admission en non-valeur - Créances irrécouvrables

DEL-06.11.25-08 - Admission en non-valeur - Créances éteintes

DEL-06.11.25-09 - Provision pour créances douteuses

DEL-06.11.25-10 - Décision modificative n°3 - Budget principal

DEL-06.11.25-11 - Convention avec la CAN pour l'entretien des ZAE - Années 2026-2029

DEL-06.11.25-12 - RPQS 2025 - Assainissement CAN

DEL-06.11.25-13 - RPQS 2025 - Eau Potable

DEL-06.11.25-14 - Convention avec la CAN pour la mise à disposition d'un composteur

Séance du 11 septembre 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 11 septembre 2025

Avis du Conseil municipal du 11 septembre 2025

11.09.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-11.09.25-01 - Reprise des concessions abandonnées

DEL-11.09.25-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-11.09.25-03 - Décision modificative n°3

DEL-11.09.25-04 - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants

DEL-11.09.25-05 - Échange de terrains entre la commune et le GAEC Lactagri - Parcelles AK n°45 et 55p.

DEL-11.09.25-06 - Acquisition des parcelles cadastrée ZT n°225, 227, 229 et 237 appartenant à M ARBOUIN

DEL-11.09.25-07 - Avis de la commune sur le projet de modification n°3 du PLUi-D

Séance du 26 juin 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 26 juin 2025

Avis du Conseil municipal du 26 juin 2025

26.06.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-26.06.25-01 - Modification du tableau des effectifs

DEL-26.06.25-02 - Acquisition de la parcelle AP n°155 auprès de l'EPFNA

DEL-26.06.25-03 - Programme d'animation et tarifs enfance-jeunesse - Année scolaire 2025-2026

DEL-26.06.25-04 - Tarifs de la restauration scolaire - Année scolaire 2025-2026

DEL-26.06.25-05 - Demande d'habilitation à l'interface API particulier

Séance du 22 mai 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 22 mai 2025

Avis du Conseil municipal du 22 mai 2025

22.05.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-22.05.25-01 - Acquisition d'une action de la Société des Eaux du Niortais auprès de la CAN

DEL-22.05.25-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-22.05.25-03 - Adhésion au dispositif de gestion des dossiers de demande de chômage du Centre de Gestion 79

DEL-22.05.25-04 - Adhésion au groupement de commande relatif aux moyens d'impressions auprès de la CAN

DEL-22.05.25-05 - Déclaration sans suite d'un marché de fouilles - terrains rue de la gare

DEL-22.05.25-06 - Autorisation d'un prêt relais dans l'attente de subventions à percevoir pour les travaux du groupe scolaire Victor Hugo

DEL-22.05.25-07 - Décision modificative n°1

DEL-22.05.25-08 - Création d'un code service - Vente d'encarts publicitaires

DEL-22.05.25-09 - Dénomination de voie - Route d'Aulnay

Séance du 13 mars 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 13 mars 2025

Avis du Conseil municipal du 13 mars 2025

13.03.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-13.03.25-01 - Convention de formation et d'assistance du personnel à l'utilisation d'un site informatique par le CDG 79

DEL-13.03.25-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-13.03.25-03 - Réforme de la protection sociale complémentaire - Mandatement du CDG 79

DEL-13.03.25-04 - Renouvellement de l'adhésion pour la mission optionnelle dossier retraite avec le CDG 79

DEL-13.03.25-05 - Modification de la délibération relative au RIFSEEP

DEL-13.03.25-06 - Bilan annuel des actions de formations des élus - Année 2024

DEL-13.03.25-07 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2024

DEL-13.03.25-08 - Affectations des résultats 2024

DEL-13.03.25-09 - Comptes administratifs 2024

DEL-13.03.25-10 - Comptes de gestion 2024

DEL-13.03.25-11 - Fiscalité directe locale 2025 - Vote des taux

DEL-13.03.25-12 - Autorisation de programme - Rénovation du groupe scolaire Victor Hugo - Modification

DEL-13.03.25-13 - Utilisation de la convention CAN/RESAH pour les services téléphoniques

DEL-13.03.25-14 - Subventions aux associations - Année 2025

DEL-13.03.25-15 - Subvention à l'association Aiffres Judo Club - Année 2025

DEL-13.03.25-16 - Subvention à l'association Evi'Danse - Année 2025

DEL-13.03.25-17 - Budgets primitifs 2025

DEL-13.03.25-18 - Fusion des écoles maternelles Lucie Aubrac et Victor Hugo

DEL-13.03.25-19 - Dénomination de Lieu-Dit - Hameau de Saint Clément

DEL-13.03.25-20 - Dénomination de voie - Impasse du Puits

DEL-13.03.25-21 - Convention de rétrocession avec une ASL - Lotissement de La Roussellerie 1

DEL-13.03.25-22 - Convention de rétrocession avec une ASL - Lotissement de La Roussellerie 2

DEL-13.03.25-23 - Convention de rétrocession avec la SEMIE - Lotissement du Petit Fief 2

DEL-13.03.25-24 - Convention de rétrocession avec la société IAA - Lotissement Impasse du Puits

Séance du 23 janvier 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 23 janvier 2025

Avis du Conseil municipal du 23 janvier 2025

23.01.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-23.01.25-01 - Convention d'objectifs et de moyens 2025-2028 avec la MPT

DEL-23.01.25-02 - Approbation des nouveaux statuts de la CAN

DEL-23.01.25-03 - Subvention au profit du Département de Mayotte

DEL-23.01.25-04 - Modification du tableau des effectifs

DEL-23.01.25-05 - Avenant n°4 - Participation aux frais de gestion du personnel intérimaire du CDG 79

DEL-23.01.25-06 - Débat d'orientations budgétaires - Année 2025

DEL-23.01.25-07 - Groupement de commande avec la CAN - Formations habilitations techniques et sécurité

DEL-23.01.25-08 - Implantation d'une antenne-relais 5G - Lieu-dit Chaillé