Arrêtés préfectoraux - Environnement
Protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup
Année 2026
Arrêté préfectoral du 14.01.2026
Arrêtés préfectoraux : pêche, département des Deux-Sèvres, année 2026
Arrêté 08.12.25 : réserves temporaires de pêche
Arrêté du 08.12.25 : parcours de pêche de la carpe de nuit
Arrêté du 08.12.25 : modification du classement piscicole d'une partie du cours d'eau Le Chambon
Arrêté prorogeant l'arrêté du 2 mai 2023 portant autorisation d'accès aux propriétés privées dans le cadre de la réalisation des programmes relevant de l'inventaire du patrimoine naturel sur l'ensemble des communes du département des Deux-Sèvres
Procédure du contrôle des structures agricoles, publicité des demande d'autorisation d'exploiter
Arrêté autorisant l'organisation de battues administratives aux renards par le lieutenant de louveterie
Arrêté limitant provisoirement les usages de l'eau à partir du réseau d'alimentation en eau potable
Avis d'ouverture d'une participation du public par voie électronique
Projet d'arrêté préfectoral portant approbation du document-cadre relatif à la définition des surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installation de production d'énergie photovoltaïque en Deux-Sèvres
Avis d'ouverture d'une participation du public par voie électronique
Arrêté préfectoral limitant provisoirement les usages de l'eau
Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
Arrêté préfectoral du 06.06.2025
Réseau d'alimentation en eau potable département des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral du 06.06.2025
Résultats des analyses effectuées sur l'échantillon prélevé dans le cadre du programme de contrôle sanitaire des eaux d'alimentation humaine
Liste des mesures de restriction par usage
Procédure du contrôle des structures agricoles
Aiffres en page 1
Influenza aviaire
Arrêté 2025 03080 du 20.11.2025
Arrêté 2025 03082 du 21.11.2025
Arrêté 2025 03094 du 21.11.2025
Arrêté 2025 03127 du 25.11.2025
Arrêté 2025 03207 du 03.12.2025
Arrêté 2025 03454 du 29.12.2025
Arrêté préfectoral portant renouvellement du bureau de l'association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Aiffres
Arrêté préfectoral encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l'excès de pluie et les épisodes de vent de septembre 2024 sur les grandes cultures sur l'ensemble du département
Arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse 2025/2026
Département des Deux-Sèvres
Arrêté 2025-2026 du 13/06/2025
Arrêté n°2 modificatif du 16/09/2025
Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Europe et le vison d'Europe
Campagne cynégétique 2025-2026
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Avis de mise à disposition du public
Termites
Arrêté préfectoral du 30.07.2025
Zones contaminées par les termites département des Deux-Sèvres
