Aiffres
Accueil
Contact
Mentions légales
Actu
Vivre à Aiffres
Accueil
>
Développement durable
>
Urbanisme
Chemise 5 - Règlement
Règlement modifié
Règlement Modif. 6 - 23.09.19.pdf
(5.51 Mo)
Carnet de recommandations
dvcarnetrecommandations.pdf
(15.9 Mo)
09/09/2019 | Lu 2406 fois
Dans la même rubrique :
Page de garde et sommaire du dossier complet approuvé.
Chemise 1 - Rapport de présentation
Chemise 2 - P.A.D.D
Chemise 3 - O.A.P.
Chemise 4 - Plan de zonage
Chemise 6 - Annexes APPRO
Chemise 7 - Annexes sanitaires
Chemise 8 - Annexes servitudes d'utilité publique
PLUi-D DECEMBRE 2022
SUSPENSION DE L'ENQUETE PUBLIQUE
Chemise 9 - Documents d'information
Affichage public
Service dématérialisé des actes d'urbanisme de nouveau opérationnel
Accueil
Mentions légales
Infos pratiques
Services d'urgence
Horaires d'ouverture et coordonnées de la Mairie
Page de garde et sommaire du dossier complet approuvé.